Mairie de CHAMOUSSET

Déclaration annuelle de ruches : du 1er septembre au 31 décembre

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d'abeilles dès la première ruche détenue.

Elle participe à

• La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
• La connaissance de 1' évolution du cheptel apicole,
• La mobilisation d'aides européennes pour la filière apicole française,

Toutes les colonies, sont à déclarer qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.

Elle doit être réalisée chaque année entre le 1er septembre et le 31 décembre en ligne sur le site :https://agriculture-portail.6tzen.fr/default/requests/Cerfa13995/

ou si vous ne disposez pas d’internet par voie postale avec cette année un nouveau CERFA N°139995*05 à envoyer à la nouvelle adresse indiquée sur le CERFA

Depuis le 2 mars 2015, le site internet timbres.impots.gouv.fr est ouvert.

Il permet désormais d'acheter en ligne,24h/24 et 7j/7, en quelques clics, son timbre fiscal électronique pour l'obtention d'un passeport.

Ce service est entièrement sécurisé que ce soit au niveau du paiement du timbre électronique ou de son remboursement en cas de non utilisation.

Dans le cadre de la simplification des démarches administratives, vous pouvez demander un nouveau certificat d’immatriculation (carte grise) sans vous déplacer en préfecture ou à la mairie.

Néanmoins, nous avons remarqué de nombreux dossiers pour lesquels les justificatifs de domicile étaient irrecevables.
Vous trouverez à l’adresse ci-dessous une liste de pièces justificatives acceptées par l’Administration :
http://www.carte-grise.org/liste_pieces_justificatif_domicile.htm
Egalement, si le règlement des taxes d’immatriculation est erroné, alors le dossier est refusé et le délai de traitement est ainsi allongé.

C’est pourquoi il est recommandé d’utiliser ce simulateur en ligne avant d’envoyer votre dossier :
http://www.carte-grise.org/calcul_cout_carte_grise.php

Depuis le 1er Janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures, en application du décret 2013-1088 du 18 décembre 2013 relatif à la durée de validité et aux conditions de délivrance et de renouvellement de la carte nationale d'identité paru ce jour au journal officiel.

Cette mesure de simplification administrative permettra à environ 1,5 millions d'usager par an de bénéficier d'un délai supplémentaire avant d' effectuer leur démarche de renouvellement de titre.

Cet allongement de la durée de validité s'applique aux cartes nationales d'identité délivrées à partir du 1er janvier 2014 et à celles délivrées à des personnes majeures entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013. Dans ce dernier cas, la prolongation de 5 ans de la validité de la carte nationale d'identité est automatique, elle ne nécessite aucune démarche. Il ne sera donc pas nécessaire de se rendre en mairie.

Les personnes mineures ne sont pas concernées, leur carte nationale d'identité restera donc valable pour une durée de 10 ans.

Pour les voyageurs souhaitant se rendre à l'étranger avec une carte nationale d'identité valable de nouveau 5 ans, vous devez imprimer une notice mutilinge à présenter avec votre carte d'identité à la frontière.

Pour cela, taper dans votre moteur de recherche "notice multilingue carte d'identité et le pays dans lequel vous vous rendez" car chaque notice est propre à chaque pays.

INSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE

Pour s'inscrire, il faut : avoir 18 ans, être de nationalité française, jouir de ses droits civils et politiques.
L'inscription se fait tout au long de l'année en cours, il est possible de s'inscrire pour une élection jusqu'au dernier jour du deuxième mois précédant cette élection.


Où s'inscrire : à la mairie du lieu de votre domicile ou sur internet https://www.service-public.fr/
Liste des pièces à fournir :

• une pièce d'identité
• un justificatif de domicile
• une attestation des parents certifiant que vous habitez chez eux, si tel est votre cas.

Cas particuliers :
Si vous ne pouvez pas vous déplacer à la mairie : remettre une procuration établie sur papier libre à quelqu'un (inscription par procuration) ou envoyer les pièces par recommandé avec avis de réception (inscription par correspondance).

VOTE PAR PROCURATION

Où s'adresser : à la gendarmerie du lieu de votre domicile.

CARTE ELECTORALE

Où s'adresser : à la mairie du lieu de domicile ou de résidence.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir :

• un justificatif d'identité
• un justificatif de domicile.

EXTRAIT D'ACTE DE MARIAGE

S'adresser à la mairie du lieu de mariage.
Ce document ne pourra être adressé qu'aux personnes intéressées.

Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : pièce d'identité ou photocopie de la pièce d'identité du demandeur pour les demandes par courrier.

Cas particulier :
Pour les Français mariés à l'étranger, contacter :
Monsieur le Directeur du Service Central de l'Etat Civil de NANTES
44941 NANTES CEDEX 9

EXTRAIT D'ACTE DE NAISSANCE

S'adresser à la mairie du lieu de naissance.

Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir :
pièce d'identité. Si votre demande est effectuée par courrier, il vous faudra préciser le nom et prénom(s) du demandeur, sa date de naissance ainsi que les noms, prénoms et dates de naissance des parents.

Cas particuliers :
Pour les Français nés à l'étranger, s'adresser à :
Monsieur le Directeur du Service Central de l'Etat Civil de NANTES
44941 NANTES CEDEX 9

Pour les Français nés dans un DOM-TOM, s'adresser à :
DIRECTION DES ARCHIVES DE FRANCE
SECTION OUTRE MER
27, rue Oudinot
75007 PARIS ...ou à la mairie du lieu de naissance.

EXTRAIT D'ACTE DE DECES

Toute personne peut l'obtenir.

Où s'adresser : à la mairie du lieu de décès ou du domicile du défunt.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : pièce d'identité.

Cas particulier :
Pour les Français décédés à l'étranger, s'adresser à :
Monsieur le Directeur du Service Central de l'Etat Civil de NANTES
44941 NANTES CEDEX 9

CARTE NATIONALE D'IDENTITE SECURISEE

Où s'adresser : mairie de Saint Pierre d'Albigny, Albertville, Montmélian
Pièces à fournir :

• 2 photos identiques, récentes, tête nue, de face et sur fond blanc, format 35*45
• ancienne carte d'identité
• extrait acte de naissance (personne mineure et première demande)
• copie livret de famille (personne mineure)
• justificatif de domicile de moins de 3 mois
• timbre fiscal de 25 euros si non remise ancienne carte.

Attention nous vous rappelons que pour l'élaboration de ces demandes :

• Présence obligatoire du demandeur pour ses empreintes.
• Pour un mineur non-émancipé : présence obligatoire de l'enfant et de son représentant légal.

PASSEPORT BIOMETRIQUE

Où s'adresser : en mairie de Saint-Pierre d'Albigny. Un rendez-vous est impératif pour faire votre passeport biométrique.
Merci de prendre contact avec l'agent de l'état civil au 04.79.28.50.23
(une fois en possession de tous les documents nécessaires).

ATTESTATION D'ACCUEIL

Cette attestation doit être sollicitée par les personnes françaises ou étrangères qui souhaitent héberger un ou plusieurs étrangers pour une durée inférieure à 3 mois.

Où s'adresser : à la mairie du lieu de domicile, ou au commissariat, à la brigade de gendarmerie territorialement compétente.
Coût : 30 € (timbre OMI).
Liste des pièces à fournir :

• une carte nationale d'identité ou un titre de séjour pour les hébergeants étrangers
• un titre de propriété ou un bail locatif
• un justificatif de domicile.

DECLARATION DE NAISSANCE

Cette déclaration est à effectuer dans les 3 jours qui suivent le jour de la naissance de votre enfant. Elle est établie à la mairie par un officier d'Etat Civil.

Où s'adresser : à la mairie du lieu de naissance.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : le livret de famille, le certificat établi par le médecin ou la sage-femme.

DECLARATION DE DECES

Vous devez le faire constater par un médecin avant de le déclarer.

Où s'adresser : à la mairie du lieu de décès dans les 24 heures qui suivent l'heure du décès.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : une pièce d'identité, le livret de famille du défunt ou sa carte d'identité ou son extrait d'acte de naissance ou de mariage, le certificat de décès délivré par le médecin, le commissariat de police ou la gendarmerie.

MARIAGE

Où s'adresser : vous devez retirer le dossier en mairie et le retourner dûment complété au moins un mois avant la célébration.

CERTIFICAT DE VIE COMMUNE

Il permet de prouver que vous vivez en couple.

Où s'adresser : se présenter en couple à la mairie du lieu du domicile conjugal.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : un justificatif d'identité, un justificatif de domicile.

LIVRET DE FAMILLE

Il est délivré au couple au moment du mariage :
Où s'adresser : à la mairie du lieu de mariage.
Coût : gratuit.

RECONNAISSANCE ANTICIPEE D'UN ENFANT A NAITRE

A effectuer durant la grossesse par un des parents ou les deux parents.

Où s'adresser : dans toutes mairies.
Coût : gratuit.

RECENSEMENT MILITAIRE

Il est obligatoire pour les personnes de nationalité française.
Où s'adresser : se présenter à la mairie du lieu de domicile.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : livret de famille, carte nationale d'identité.
Garçons et filles : se faire recenser entre la date où vous atteignez l'âge de 16 ans et la fin du mois suivant.

CERTIFICAT DE NATIONALITE

Il permet de prouver sa nationalité française.

Où s'adresser : au Greffe du Tribunal d'Instance du lieu de domicile.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir :
La copie intégrale de l'acte de naissance, ou le livret de famille de vos parents, ou l'extrait de l'acte de naissance ou l'extrait de l'acte de naissance de vos parents.

PACS (PACTE CIVIL DE SOLIDARITE)

Où s'adresser : à la Mairie 

Coût : gratuit.
Chaque partenaire doit fournir les pièces suivantes :

• un certificat récent délivré par le Tribunal d'Instance de votre lieu de naissance
• une attestation sur l'honneur indiquant que vous fixez votre résidence commune dans le ressort du Tribunal d'Instance où vous faites votre déclaration.

CASIER JUDICIAIRE

Où s'adresser : Casier judiciaire National 107, rue Landreau 44079 NANTES CEDEX
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : une photocopie de la carte d'identité ou du livret de famille

La volonté de la municipalité, avec l'aide de l'agent technique, de conserver un cadre de vie agréable en maintenant la commune entretenue, fleurie et sécurisée ne peut se concrétiser qu'avec le concours de tous, en agrémentant les quartiers de notre village et en étant respectueux des règles d'urbanisme et de la vie en société.

En cas de problème en dehors des horaires d'ouverture merci de contacter Monsieur le Maire.ou ses adjoints.

Télécharger le dépliant  partie1  partie 2

Dans le cadre de sa Charte Forestière et afin de faciliter les ventes, achats et échanges de parcelles boisées, la Communauté de Communes Coeur de Savoie a mis en place une bourse foncière forestière.

Si vous êtes vendeur, acheteur ou vous souhaitez échanger une parcelle, connectez vous sur le site http://www.boursefonciere.fr/coeur-de-savoie/ ou remplissez le formulaire papier disponible auprès des interlocuteurs locaux : Mr Pascal Guillet (CRPF Rhône Alpes) au 04 79 60 49 12 ou Mr Baptiste Coyer (COFORET) au 04 79 60 49 11

Pour contribuer à la diminution des consommations et à la sécurisation de l'approvisionnement électrique, il existe une solution novatrice : l'effacement diffus.

Cette technique, développée par l'opérateur Voltalis seul qualifié par RTE, suspend sur une courte durée le fonctionnement des appareils de chauffage électrique (radiateurs, chauffe-eau) aux moments où le réseau en a le plus besoin, c'est-à-dire lors des pics de consommation. Ces interruptions sont sans impact sur le confort des usagers.

Un boîtier, installé dans le logement, pilote ces suspensions en temps réel.

L'installation et la miise à disposition du boîtier ainsi que les services associés (suivi de consommation) sont sans aucun frais pour les foyers chauffés à l'electricité.

Pour prendre votre rendez-vous d'installation, contactez l'opérateur Voltalis au 04 89 12 08 43 ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Le brûlage des déchets végétaux est une activité encore largement pratiquée, mais elle est pourtant interdite par le règlement sanitaire départemental en raison de sa contribution à la pollution atmosphérique en particules.

En cas de non-respect, une contravention de 450 euros peut être appliquée (article 131-13) du nouveau code pénal).

Brûler 50 kg de végétaux émet autant de poussières que : 

• 5900 kms parcourus avec une voiture diesel récente (18400 pour une essence)
• 3 mois de chauffage d'un pavillon avec chaudière au fioul
• 70 à 920 trajets pour rejoindre la déchetterie (20 kms en moyenne)

En France, la mauvaise qualité de l'air cause 42000 décès prématurés par an, réduit de 5 à 7 mois l'espérance de vie et est à l'origine de maladies ou d'insuffisances respiratoires.

Des solutions plus respectueuses de la santé et de l'environnement existent :

• le compostage individuel
• le broyage des végétaux
• la collecte en déchetterie.

Vous pouvez retrouver toutes ces informations et plus encore sur le site http://delair.air-rhonealpes.fr.

La commune met régulièrement et gracieusement à disposition de tous du compost acheté aux Etablissement Sibuet.

Le lieu de dêpot du compost est situé près des containers de tri sélectif.

Pour toute question concernant l'assainissement, merci de contacter la communauté de communes Coeur de Savoie : 

Place Albert Serraz  BP 40020         73802 Montmélian cedex

Tél: 04-79-84-36-27

Fax: 04-79-84-36-28

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Plus d'informations sur le site de Coeur de Savoie

Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès. Il provient essentiellement du mauvais fonctionnement d'un appareil ou d'un moteur à combustion, c'est-à-dire fonctionnant au bois, au charbon, au gaz, à l'essence, au fioul ou encore à l'éthanol.

Le monoxyde de carbone est très difficile à détecter car il est inodore, invisible et non irritant.

Maux de tête, nausées, malaises et vomissements peuvent être le signe de la présence de monoxyde de carbone dans votre logement.

Pour éviter les intoxications, des gestes simples existent :

• Avant l'hiver, faites vérifier vos installations de chauffage et vos conduits de fumée par un professionnel qualifié
• Veillez toute l'année à une bonne aération et ventilation du logement et à une bonne utilisation des appareils à combustion
• N'utilisez jamais pour vous chauffer des appareils non destinés à cet usage : cuisinière, brasero, etc
• Si vous devez installer des groupes électrogènes, placez les impérativement à l'extérieur des bâtiments.

En savoir plus : www.prevention-maison.fr

Institut  National de prévention et d'Education à la Santé (INPES)

Par rapport à l'année 2012, seul le taux de la redevance pour pollution augmente passant 0.22 euro/m3 à 0.28 euro/m3.

Le taux de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte demeure inchangé à 0.15 euro/m3.

Ces taux sont applicables aux factures d'eau et d'assainissement émises à compter du 1er Janvier 2013.

Ces taux permettent à l'Agence de l'eau d'honorer les demandes d'aides financières émanant des maîtres d'ouvrages, principalement les collectivités dans le cadre de la politique de l'eau menée au sein des bassins de Rhône-Méditerranée et de Corse.

Dans le cadre de la lutte contre l'ambroisie, chaque semaine un bulletin allergo-pollinique est émis par le RNSA.

Vous pouvez le consulter en cliquant sur le lien suivant : http://www.pollens.fr/les-bulletins/bulletin-allergo-pollinique.php

La plateforme "Signalement Ambroisie" est désormais opérationnelle, gratuite et accessible à tout public.

Vous pouvez consulter la news d'Air Rhône Alpes sur le Signalement Ambroisie.

Vous y trouverez notamment le lien vers le dossier de presse et les différents éléments du kit de communication (flyer, animation, ...)

Ce que vous devez faire avant de construire

• L'ambroisie est présente à l'état vert : la détruire avant sa floraison (arracher, faucher ou en dernier recours désherber chimiquement)
• L'ambroisie est présente à l'état sec : arracher et brûler les plantes sèches, recourir aux désherbants pour préparer les aménagements post-construction
• L'ambroisie est invisible mais il y en a déjà eu sur la parcelle ou il y en a sur les parcelles voisines : contrôler régulièrement les levées des plantes pour les détruire rapidement par arrachage, binage ou désherbage
• L'ambroisie est supposé absente : contrôler les levées de plantes pour vérifier l'absence de graines dans le sol, éviter les mouvements de terre et ne pas laisser de tas de terre non couvert, éviter d'importer du remblai ou de la terre qui serait infesté de graines d'ambroisie sur le chantier

Ce que vous devez faire en cours de chantier

• Si l'ambroisie apparaît : la détruire avant sa floraison (arracher, biner ou faucher), éventuellement recourir aux désherbants pour nettoyer la parcelle et préparer les maénagements post-construction
• Si vous devez évacuer de la terre (fondations, cave ...) : faire un décapage préalable pour ne pas exporter la terre de surface 
• Si vous utilisez des outils d'excavation ou des engins : laver les engins et les outils avant de les utiliser sur le chantier
• Si vous conservez des stocks de terre végétale : couvrir les tas par un couvert végétal, un paillis ou un géotextile

Ce que vous devez faire en fin de chantier

• Si vous pouvez aménager le jardin rapidement : installer un couvert végétal sur toutes les surfaces de sol dénudées pour concurrencer l'ambroisie, installer un paillis sur les surfaces que vous souhaitez conserver sans couvert végétal (broyat de palettes, copeaux de bois, écorces de pin, pouzzolane, concassés calcaires,...)
• Si vous ne pouvez pas aménager rapidement le jardin : surveiller la sortie de terre de l'ambroise pour la détruire rapidement, installer un paillis couvrant toutes les surfaces de sol dénudées, semer une plante de couverture de sol vous pourrez l'enfouir et améliorer ainsi votre sol avant l'installation de votre jardin)

L’ambroisie, plante nuisible et invasive, représente un problème de santé publique important car elle est à l’origine de nombreuses allergies aux symptômes aussi variés que désagréables : rhinite, conjonctivite, laryngite, eczéma, urticaire, asthme, chez environ 10% de la population. Ce pourcentage tend à augmenter d’autant que les personnes exposées peuvent à tout âge devenir allergiques. Les pollens de cette plante responsable de cette allergie se concentrent dans l’air pendant la période de début août à fin septembre.

Cette lutte passe par la destruction de la plante, par l’arrachage avec des gants ou le cas échéant, le broyage, le fauchage ou la coupe de l’ambroisie avant floraison et avant grenaison. Il convient de rester vigilant durant le mois d’août car un phénomène de repousse est possible.

Un dossier complet est disponible à la consultation en mairie.Vous pouvez également vous rendre sur la page internet de l'ARS  : http://www.ars.rhonealpes.sante.fr/Savoie.159258.0.html