Ouverture du secrétariat de mairie au public Lundi de 9 h 30 à 11 h 30 et de 16 h 00 à 18 h 00 Mercredi de 9 h 30 à 11 h 30 Vendredi de 9 h 30 à 11 h 30 Le mardi et le jeudi, le secrétariat est fermé. |
Permanence Maire / Adjoints
Sur rendez-vous 04 79 36 43 28
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Déclaration annuelle de ruches : du 1er septembre au 31 décembre
La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d'abeilles dès la première ruche détenue.
Elle participe à
Toutes les colonies, sont à déclarer qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.
Elle doit être réalisée chaque année entre le 1er septembre et le 31 décembre en ligne sur le site :https://agriculture-portail.6tzen.fr/default/requests/Cerfa13995/
ou si vous ne disposez pas d’internet par voie postale avec cette année un nouveau CERFA N°139995*05 à envoyer à la nouvelle adresse indiquée sur le CERFA
Tout mineur qui voyage sans un représentant légal est soumis à l’obligation de justifier d’une autorisation préalable d’un titulaire de l’autorité parentale pour sortir du territoire français.
L’Autorisation de Sortie du Territoire (AST) doit être présentée par tout mineur qui voyage seul ou non accompagné par un titulaire de l’autorité parentale pour toute sortie du territoire (aucune AST ne sera exigée lorsque le mineur voyage entre la métropole et l’outre-mer à condition qu’il n’y ait aucune escale dans un pays étranger).
Elle est exigible quel que soit le type de voyage (individuel ou collectif). La présentation du passeport ne dispense pas de la production de l’AST.
L’AST est applicable à tous les mineurs résidant habituellement en France, quelle que soit leur nationalité.
L’AST est obligatoirement renseignée et signée au moyen du formulaire CERFA n°15646*01 (à télécharger sur www.service-public.fr) et ne nécessite aucun déplacement en mairie.
Le document est obligatoirement présenté aux autorités de contrôle sous format « papier » revêtu de la signature originale d’un titulaire de l’autorité parentale, accompagné d’une copie de la pièce d’identité du signataire.
Le mineur doit être également en possession d’un passeport individuel valide ou de sa carte nationale d’identité valide.
Depuis le 2 mars 2015, le site internet timbres.impots.gouv.fr est ouvert.
Il permet désormais d'acheter en ligne,24h/24 et 7j/7, en quelques clics, son timbre fiscal électronique pour l'obtention d'un passeport.
Ce service est entièrement sécurisé que ce soit au niveau du paiement du timbre électronique ou de son remboursement en cas de non utilisation.
Dans le cadre de la simplification des démarches administratives, vous pouvez demander un nouveau certificat d’immatriculation (carte grise) sans vous déplacer en préfecture ou à la mairie.
Néanmoins, nous avons remarqué de nombreux dossiers pour lesquels les justificatifs de domicile étaient irrecevables.
Vous trouverez à l’adresse ci-dessous une liste de pièces justificatives acceptées par l’Administration :
http://www.carte-grise.org/liste_pieces_justificatif_domicile.htm
Egalement, si le règlement des taxes d’immatriculation est erroné, alors le dossier est refusé et le délai de traitement est ainsi allongé.
C’est pourquoi il est recommandé d’utiliser ce simulateur en ligne avant d’envoyer votre dossier :
http://www.carte-grise.org/calcul_cout_carte_grise.php
Depuis le 1er Janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures, en application du décret 2013-1088 du 18 décembre 2013 relatif à la durée de validité et aux conditions de délivrance et de renouvellement de la carte nationale d'identité paru ce jour au journal officiel.
Cette mesure de simplification administrative permettra à environ 1,5 millions d'usager par an de bénéficier d'un délai supplémentaire avant d' effectuer leur démarche de renouvellement de titre.
Cet allongement de la durée de validité s'applique aux cartes nationales d'identité délivrées à partir du 1er janvier 2014 et à celles délivrées à des personnes majeures entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013. Dans ce dernier cas, la prolongation de 5 ans de la validité de la carte nationale d'identité est automatique, elle ne nécessite aucune démarche. Il ne sera donc pas nécessaire de se rendre en mairie.
Les personnes mineures ne sont pas concernées, leur carte nationale d'identité restera donc valable pour une durée de 10 ans.
Pour les voyageurs souhaitant se rendre à l'étranger avec une carte nationale d'identité valable de nouveau 5 ans, vous devez imprimer une notice mutilinge à présenter avec votre carte d'identité à la frontière.
Pour cela, taper dans votre moteur de recherche "notice multilingue carte d'identité et le pays dans lequel vous vous rendez" car chaque notice est propre à chaque pays.
Pour s'inscrire, il faut : avoir 18 ans, être de nationalité française, jouir de ses droits civils et politiques.
L'inscription se fait tout au long de l'année en cours, il est possible de s'inscrire pour une élection jusqu'au dernier jour du deuxième mois précédant cette élection.
Où s'inscrire : à la mairie du lieu de votre domicile ou sur internet https://www.service-public.fr/
Liste des pièces à fournir :
Cas particuliers :
Si vous ne pouvez pas vous déplacer à la mairie : remettre une procuration établie sur papier libre à quelqu'un (inscription par procuration) ou envoyer les pièces par recommandé avec avis de réception (inscription par correspondance).
Où s'adresser : à la gendarmerie du lieu de votre domicile.
Où s'adresser : à la mairie du lieu de domicile ou de résidence.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir :
S'adresser à la mairie du lieu de mariage.
Ce document ne pourra être adressé qu'aux personnes intéressées.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : pièce d'identité ou photocopie de la pièce d'identité du demandeur pour les demandes par courrier.
Cas particulier :
Pour les Français mariés à l'étranger, contacter :
Monsieur le Directeur du Service Central de l'Etat Civil de NANTES
44941 NANTES CEDEX 9
S'adresser à la mairie du lieu de naissance.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir :
pièce d'identité. Si votre demande est effectuée par courrier, il vous faudra préciser le nom et prénom(s) du demandeur, sa date de naissance ainsi que les noms, prénoms et dates de naissance des parents.
Cas particuliers :
Pour les Français nés à l'étranger, s'adresser à :
Monsieur le Directeur du Service Central de l'Etat Civil de NANTES
44941 NANTES CEDEX 9
Pour les Français nés dans un DOM-TOM, s'adresser à :
DIRECTION DES ARCHIVES DE FRANCE
SECTION OUTRE MER
27, rue Oudinot
75007 PARIS ...ou à la mairie du lieu de naissance.
Toute personne peut l'obtenir.
Où s'adresser : à la mairie du lieu de décès ou du domicile du défunt.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : pièce d'identité.
Cas particulier :
Pour les Français décédés à l'étranger, s'adresser à :
Monsieur le Directeur du Service Central de l'Etat Civil de NANTES
44941 NANTES CEDEX 9
Où s'adresser : mairie de Saint Pierre d'Albigny, Albertville, Montmélian
Pièces à fournir :
Attention nous vous rappelons que pour l'élaboration de ces demandes :
Où s'adresser : en mairie de Saint-Pierre d'Albigny. Un rendez-vous est impératif pour faire votre passeport biométrique.
Merci de prendre contact avec l'agent de l'état civil au 04.79.28.50.23
(une fois en possession de tous les documents nécessaires).
Cette attestation doit être sollicitée par les personnes françaises ou étrangères qui souhaitent héberger un ou plusieurs étrangers pour une durée inférieure à 3 mois.
Où s'adresser : à la mairie du lieu de domicile, ou au commissariat, à la brigade de gendarmerie territorialement compétente.
Coût : 30 € (timbre OMI).
Liste des pièces à fournir :
Cette déclaration est à effectuer dans les 3 jours qui suivent le jour de la naissance de votre enfant. Elle est établie à la mairie par un officier d'Etat Civil.
Où s'adresser : à la mairie du lieu de naissance.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : le livret de famille, le certificat établi par le médecin ou la sage-femme.
Vous devez le faire constater par un médecin avant de le déclarer.
Où s'adresser : à la mairie du lieu de décès dans les 24 heures qui suivent l'heure du décès.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : une pièce d'identité, le livret de famille du défunt ou sa carte d'identité ou son extrait d'acte de naissance ou de mariage, le certificat de décès délivré par le médecin, le commissariat de police ou la gendarmerie.
Où s'adresser : vous devez retirer le dossier en mairie et le retourner dûment complété au moins un mois avant la célébration.
Il permet de prouver que vous vivez en couple.
Où s'adresser : se présenter en couple à la mairie du lieu du domicile conjugal.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : un justificatif d'identité, un justificatif de domicile.
Il est délivré au couple au moment du mariage :
Où s'adresser : à la mairie du lieu de mariage.
Coût : gratuit.
A effectuer durant la grossesse par un des parents ou les deux parents.
Où s'adresser : dans toutes mairies.
Coût : gratuit.
Il est obligatoire pour les personnes de nationalité française.
Où s'adresser : se présenter à la mairie du lieu de domicile.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : livret de famille, carte nationale d'identité.
Garçons et filles : se faire recenser entre la date où vous atteignez l'âge de 16 ans et la fin du mois suivant.
Il permet de prouver sa nationalité française.
Où s'adresser : au Greffe du Tribunal d'Instance du lieu de domicile.
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir :
La copie intégrale de l'acte de naissance, ou le livret de famille de vos parents, ou l'extrait de l'acte de naissance ou l'extrait de l'acte de naissance de vos parents.
Où s'adresser : à la Mairie
Coût : gratuit.
Chaque partenaire doit fournir les pièces suivantes :
Où s'adresser : Casier judiciaire National 107, rue Landreau 44079 NANTES CEDEX
Coût : gratuit.
Liste des pièces à fournir : une photocopie de la carte d'identité ou du livret de famille
La volonté de la municipalité, avec l'aide de l'agent technique, de conserver un cadre de vie agréable en maintenant la commune entretenue, fleurie et sécurisée ne peut se concrétiser qu'avec le concours de tous, en agrémentant les quartiers de notre village et en étant respectueux des règles d'urbanisme et de la vie en société.
Le bruitL'usage de matériels bruyants telles que les débrousailleuses, les perceuses, les tondeuses, les tronçonneuses, ... fait l'objet d'une réglementation très précise. Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse... ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :
Chacun doit penser à respecter la tranquillité d’autrui. Les bruits intempestifs des vélomoteurs sont eux aussi une nuisance et peuvent faire l’objet de sanctions. |
La divagation des chiensIl est rappelé qu'il est interdit de laisser divaguer les chiens. L'expérience montre que la plupart des propriétaires de chiens divagants n'ont pas conscience des dégâts qu'occasionnent leurs animaux, ils n'en demeurent pas moins responsables et encourent une peine contraventionnelle |
Association Régul MatousAfin de lutter contre la propagation des chats errants, l'Association régul Matous est autorisée par arrêté municipal du 16 octobre 2012 à procéder à la capture et à l'identification de tous les chats en état de divagation sur la commune. Les chats non identifiés, sans propriétaires ou lorsque celui-ci ne s'est pas fait connaître après mise en demeure, seront stérilisés et identifiés par un vétérinaire puis relâchés sur le lieu de la capture. Prenez contact avec l'association Régul Matous au 04 79 59 82 44 ou 06 75 70 40 47 qui vous expliquera la marche à suivre auprès du vétérinaire.
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EcobuageNous vous rappelons que l'écobuage est strictement interdit par arrêté préfectoral du 26 Mars 2012.
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En cas de problème en dehors des horaires d'ouverture merci de contacter Monsieur le Maire.ou ses adjoints.
FRELON ASIATIQUE ET RECHERCHE DE NIDS
Le frelon asiatique poursuit sa progression sur le territoire rhônalpin. Outre la problématique liée à sa présence sur les zones urbanisées, il représente une véritable menace pour la biodiversité1 et la santé des abeilles2.
Plan de surveillance et de lutte régional
Un dispositif de surveillance et de lutte, piloté par la FRGDS3, en partenariat avec la FREDON4, vise à repérer et faire détruire les nids par des entreprises spécialisées avant la sortie des fondatrices (à la fin de l’automne), afin de maintenir la population de frelons asiatiques à un niveau acceptable.
Deux types de nids peuvent être observés :
Comment signaler un individu ou un nid ?
Toute personne suspectant la présence d’un frelon asiatique est invitée à en faire le signalement soit :
2018 : progression forte du nombre de nids découverts
Sur l’ensemble de la région Rhône-Alpes, le nombre de nids observés en 2018 est de 1360 contre 414 en 2017. Les conditions climatiques de l’année semblent avoir été favorables au prédateur. Pour la première fois en 2018, trois nids ont été détectés en Savoie à Grésy-sur-Aix, Saint Beron et Saint-Jean-de-Couz. La présence d’insectes a également été identifiée à Saint-Thibaud-de-Couz, Dullin, Bourdeau, Saint-Pierre-d’Albigny, Saint-Franc et Aix-les-Bains.
Section apicole GDS Rhône-Alpes
[1]-Règlement UE 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016
2-Arrêté du 26 décembre 2012
3-FRGDS : Fédération Régionale des Groupements de Défense Sanitaire
4-FREDON :Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles
Dans le cadre de sa Charte Forestière et afin de faciliter les ventes, achats et échanges de parcelles boisées, la Communauté de Communes Coeur de Savoie a mis en place une bourse foncière forestière.
Si vous êtes vendeur, acheteur ou vous souhaitez échanger une parcelle, connectez vous sur le site http://www.boursefonciere.fr/coeur-de-savoie/ ou remplissez le formulaire papier disponible auprès des interlocuteurs locaux : Mr Pascal Guillet (CRPF Rhône Alpes) au 04 79 60 49 12 ou Mr Baptiste Coyer (COFORET) au 04 79 60 49 11
Pour contribuer à la diminution des consommations et à la sécurisation de l'approvisionnement électrique, il existe une solution novatrice : l'effacement diffus.
Cette technique, développée par l'opérateur Voltalis seul qualifié par RTE, suspend sur une courte durée le fonctionnement des appareils de chauffage électrique (radiateurs, chauffe-eau) aux moments où le réseau en a le plus besoin, c'est-à-dire lors des pics de consommation. Ces interruptions sont sans impact sur le confort des usagers.
Un boîtier, installé dans le logement, pilote ces suspensions en temps réel.
L'installation et la miise à disposition du boîtier ainsi que les services associés (suivi de consommation) sont sans aucun frais pour les foyers chauffés à l'electricité.
Pour prendre votre rendez-vous d'installation, contactez l'opérateur Voltalis au 04 89 12 08 43 ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le brûlage des déchets végétaux est une activité encore largement pratiquée, mais elle est pourtant interdite par le règlement sanitaire départemental en raison de sa contribution à la pollution atmosphérique en particules.
En cas de non-respect, une contravention de 450 euros peut être appliquée (article 131-13) du nouveau code pénal).
Brûler 50 kg de végétaux émet autant de poussières que :
En France, la mauvaise qualité de l'air cause 42000 décès prématurés par an, réduit de 5 à 7 mois l'espérance de vie et est à l'origine de maladies ou d'insuffisances respiratoires.
Des solutions plus respectueuses de la santé et de l'environnement existent :
Vous pouvez retrouver toutes ces informations et plus encore sur le site http://delair.air-rhonealpes.fr.
La commune met régulièrement et gracieusement à disposition de tous du compost acheté aux Etablissement Sibuet.
Le lieu de dêpot du compost est situé près des containers de tri sélectif.
Pour toute question concernant l'assainissement, merci de contacter la communauté de communes Coeur de Savoie :
Place Albert Serraz BP 40020 73802 Montmélian cedex
Tél: 04-79-84-36-27
Fax: 04-79-84-36-28
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Plus d'informations sur le site de Coeur de Savoie
Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d'un millier de foyers, causant une centaine de décès. Il provient essentiellement du mauvais fonctionnement d'un appareil ou d'un moteur à combustion, c'est-à-dire fonctionnant au bois, au charbon, au gaz, à l'essence, au fioul ou encore à l'éthanol.
Le monoxyde de carbone est très difficile à détecter car il est inodore, invisible et non irritant.
Maux de tête, nausées, malaises et vomissements peuvent être le signe de la présence de monoxyde de carbone dans votre logement.
Pour éviter les intoxications, des gestes simples existent :
En savoir plus : www.prevention-maison.fr
Institut National de prévention et d'Education à la Santé (INPES)
Par rapport à l'année 2012, seul le taux de la redevance pour pollution augmente passant 0.22 euro/m3 à 0.28 euro/m3.
Le taux de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte demeure inchangé à 0.15 euro/m3.
Ces taux sont applicables aux factures d'eau et d'assainissement émises à compter du 1er Janvier 2013.
Ces taux permettent à l'Agence de l'eau d'honorer les demandes d'aides financières émanant des maîtres d'ouvrages, principalement les collectivités dans le cadre de la politique de l'eau menée au sein des bassins de Rhône-Méditerranée et de Corse.
Dans le cadre de la lutte contre l'ambroisie, chaque semaine un bulletin allergo-pollinique est émis par le RNSA.
Vous pouvez le consulter en cliquant sur le lien suivant : http://www.pollens.fr/les-bulletins/bulletin-allergo-pollinique.php
La plateforme "Signalement Ambroisie" est désormais opérationnelle, gratuite et accessible à tout public.
Vous pouvez consulter la news d'Air Rhône Alpes sur le Signalement Ambroisie.
Vous y trouverez notamment le lien vers le dossier de presse et les différents éléments du kit de communication (flyer, animation, ...)
Ce que vous devez faire avant de construire
Ce que vous devez faire en cours de chantier
Ce que vous devez faire en fin de chantier
L’ambroisie, plante nuisible et invasive, représente un problème de santé publique important car elle est à l’origine de nombreuses allergies aux symptômes aussi variés que désagréables : rhinite, conjonctivite, laryngite, eczéma, urticaire, asthme, chez environ 10% de la population. Ce pourcentage tend à augmenter d’autant que les personnes exposées peuvent à tout âge devenir allergiques. Les pollens de cette plante responsable de cette allergie se concentrent dans l’air pendant la période de début août à fin septembre.
« Afin de juguler la prolifération de l’ambroisie et de réduire l’exposition de la population à son pollen, les propriétaires, locataires, ayants-droit ou occupants à quelque titre que ce soit, sont tenus de :
- prévenir la pousse des plants d’ambroisie.
- nettoyer et entretenir tous les espaces où pousse l’ambroisie. »
Cette lutte passe par la destruction de la plante, par l’arrachage avec des gants ou le cas échéant, le broyage, le fauchage ou la coupe de l’ambroisie avant floraison et avant grenaison. Il convient de rester vigilant durant le mois d’août car un phénomène de repousse est possible.
Un dossier complet est disponible à la consultation en mairie.Vous pouvez également vous rendre sur la page internet de l'ARS : http://www.ars.rhonealpes.sante.fr/Savoie.159258.0.html