Ouverture du secrétariat de mairie au public

Lundi de 9 h 30 à 11 h 30

Mardi de 14 h à 18 h

Mercredi de 9 h 30 à 11 h 30

Vendredi de 9 h 30 à 11 h 30

Permanence Maire / Adjoints

 

Mercredi soir entre 18 h et 19 h 30

 

 

 

 
 
 

Vie Municipale

 

salle

 

Cette salle d'une capacité de 160 personnes (assises) ou de 350 personnes (debout) peut accueillir

des activités diverses et variées : repas, mariages, soirées dansantes, séminaires d'entreprise...

Comme tout équipement récent, elle est adaptée aux personnes à mobilité réduite.


Ce bâtiment comprend également une salle de réunion qui peut être louée (accueil : 30 personnes maximum).

 

TarifsGrande salle          Salle de réunion

 

 

Pour toute demande de réservation veuillez imprimer ce formulaire, le compléter et le renvoyer par mail à :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Pour toute information complémentaire ou réservation, contacter la mairie.

 

  Le conseil municipal composé de:
  1er rang : Christian Vachot,Irène Michaud, Henriette Michel,
  2ème rang : Patrick Camus,Martine Bordelier, Claude Royer, Georges Christin, Michèle Buillas (a démissionné), Aurore Stivanello
  3ème rang : Fanny Chevoleau, Pierre Moore,Yannick Logerot(Maire), Elisabeth Mondel, Ludovic Dal-Pai
 
Manque Marc Mallinjoud

 

Monsieur Yannick Logerot, Maire, délégué à la communauté de communes Coeur de Savoie, au SISARC et à Métrople Savoie, suppléant au SDES.

Monsieur Ludovic Dal Paï, 1er Adjoint, délégué à la communauté de communes Coeur de Savoie (suppléant), au SIAE.

Madame Aurore Stivanello, 2ème Adjoint, déléguée au SIEGC.

Madame Martine Bordelier, Conseillère Municipale, 

Monsieur Patrick Camus, Conseiller Municipal, délégué suppléant  aux communes forestières

Madame Fanny Chevoleau, Conseillère Municipale, déléguée suppléante au SIAE

Monsieur Georges Christin, Conseiller Municipal, délégué au SIAE.

Monsieur Marc Mallinjoud, Conseiller Municipal, délégué au SIEGC, aux communes forestières

Madame Irène Michaud, Conseillère Municipale, déléguée suppléante au SIEGC

Madame Elisabeth Mondel, Conseillère Municipale, 

Monsieur Pierre Moore, Conseiller Municipal,

Madame Henriette Péral Michel, Conseillère Municipale,

Monsieur Claude Royer, Conseiller Municipal, suppléant à Métropole Savoie.

Monsieur Christian Vachot, Conseiller Municipal, au SIAE (suppléant), au SIEGC (suppléant)

  

Monsieur le Maire de Chamousset est Président de toutes les commissions communales suivantes : 

Budget-Finances : Aurore Stivanello, Claude Royer, Henriette Michel, Irène Michaud

Travaux : Ludovic Dal Paï, Christian Vachot, Marc Mallinjoud, Georges Christin, Patrick Camus

Urbanisme : Ludovic Dal Paï, Christian Vachot, Claude Royer, Elisabeth Mondel, Patrick Camus

Permis de construire : Ludovic Dal Paï, Christian Vachot, Claude Royer, Georges Christin, Patrick Camus

Environnement : Ludovic Dal Paï, Aurore Stivanello, Christian Vachot, Georges Christin, Martine Bordelier

Information-Communication- Vie associative-Animation :  Fanny Chevoleau, Marc Mallinjoud, Irène Michaud, Henriette Michel

Appel d'offres : Président : Yannick Logerot ; Titulaires : Ludovic Dal Paï, Henriette Michel, Parick Camus ; Suppléants : Elisabeth Mondel, Irène Michaud

 

 

 

 

 

Arrêté portant approbation des cartes de bruit du réseau routier national, départemental, intercommunal et communal de la Savoie (2ème échéance de la directive européenne).

Annexe 1 : liste des routes départementales cartographiées

Annexe 2 : liste des routes communales cartographiées

Les cartes sont consultables sur le site internet de la Préfecture.

L'arrêté préfectoral DDT/SSEF n° 2014-569 est consultable en cliquant sur ce lien.

Le dossier de déclaration déposé par RTE concernant le projet de liaison électrique souterraine de 95 km sur 33 communes de Saint Hélène du Lac à Modane est consultable en Mairie.

Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse durant la campagne 2015/2016 dans le département de la Savoie

Arrêté préfectoral relatif à l'éxécution des travaux des agents des centres des impôts fonciers de la direction départementale des finances publiques de la Savoie.

Arrêté préfectoral DDT/SEEF n°2014-73 organisant la lutte contre le cynips du châtaignier dans le département de la Savoie

Copie de l'arrêté préfectoral du 14 mars 2014 portant création à compter du 1er avril 2014 du syndicat intercommunal des écoles du Gelon Coisin.

L'arrêté préfectoral portant délimitation des zones et définition des mesures de lutte contre les moustiques nuisants dans le département de la Savoie est affiché en mairie.

L'arrêté préfectoral relatif à la chasse du sanglier en réserve de chasse et faune sauvage durant la saison 2013/2014 est consultable en mairie et ici.

L'arrêté préfectoral du 16 Mai 2013 constatant le nombre et la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la communauté de communes, issue de la fusion des communautés de communes du Pays de Montmélian, de La Rochette Val gelon, du Gelon et du Coisin et de la Combe de Savoie pour la période du 1er janvier 2014 jusqu'au prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 2014 est consultable en Mairie ou en cliquant ici.

Procès-verbal de l'installation du Conseil Syndical, de l'élection du Président et des Vice-Présidents.

Le dossier de la société Sibuet de demande d'autorisation d'exploiter un centre de tri, transit et regroupement de déchets d'équipements électriques et électroniques et un centre de traitements de déchets non dangereux est soumis à enquête publique du mardi 4 juin 2013 au lundi 8 juillet 2013 inclus par l'arrêté préfectoral du 15 mai 2013.

 

Le Plan d'Occupation des Sols a été mis à jour par arrêté municipal en date du 19 avril 2013.

Le dossier est tenu à disposition du public en Mairie et à la Direction Départementale des Territoires aux jours et heures d'ouverture habituels.

 

L'arrêté préfectoral du 19 avril 2013 portant fusion des communautés de communes du Pays de Montmélian, de La Rochette Val gelon, du Gelon et du Coisin et de la Combe de Savoie est consultable en Mairie ou en cliquant ici.

L'arrêté préfectoral du 26 Mars 2012 interdisant tout écobuage sur le département de la Savoie est consultable ici.

L'arrêté préfectoral DDT/ssr/risques n°2012-971 d'approbation du Plan de Prévention des Risques (PPRi) prévisibles pour le risque inondation de l'Isère et ses principaux affluents en Combe de Savoie est consultable en Mairie 

- Arrêté du 26 juillet 2010 précisant les modalités de déclaration des détenteurs d’équidés et des lieux de stationnement

- Arrêté du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d’exercice du vétérinaire sanitaire

L'arrêté règlementaire permanent DDT/SEEF n° 2013-006 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Savoie, lacs du Bourget et d'Aiguebelette exceptés, est consultable en Mairie.

L'arrêté préfectoral DDT/SEEF n°2012-1064 portant inventaire des frayères dans le département de la Savoie est consultable en Mairie.

Vvus trouverez ci-joint le lien du site de la préfecture de la Savoie ; il vous permettra d'accéder à l'arrêté préfectoral, aux 3 listes de cours d'eau, les 3 cartes s'y rapportant,ainsi qu'une notice explicative.

http://www.savoie.pref.gouv.fr/Les-politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Eau-et-biodiversite/Inventaire-des-frayeres-dans-le-departement-de-la-Savoie

Résultats deuxième tour des élections 30 mars 2014

Sont élus au deuxième tour (par ordre alphabétique) :

  • Patrick CAMUS avec 157 voix
  • Fanny CHEVOLEAU avec 160 voix

 

Résultats premier tour des élections 23 mars 2014

  • Martine BORDELIER avec 156 voix
  • Michèle BUILLAS avec 157 voix
  • Georges CHRISTIN avec 159 voix
  • Ludovic DAL PAI avec 159 voix
  • Yannick LOGEROT avec 158 voix
  • Marc MALLINJOUD avec 158 voix
  • Irène MICHAUD avec 162 voix
  • Elisabeth MONDEL avec 156 voix
  • Pierre MOORE avec 155 voix
  • Henriette PERAL MICHEL avec 156 voix
  • Claude ROYER avec 155 voix
  • Aurore STIVANELLO avec 158 voix
  • Christian VACHOT avec 159 voix

 

Un second tour aura lieu dimanche 30 mars pour élire les deux derniers candidats.

Conformément aux dispositions du décret n°2005-1158 du 13 septembre 2005, Mr le Préfet a approuvé la révision du Plan particulier d'Intervention du barrage de Roselend le 17 Janvier 2013.

La commune de Chamousset est directement concernée par la zone de proximité immédiate du barrage de Roselend.

Les documents d'information préventive précisent les consignes à repecter en cas d'alerte et la conduite à suivre si l'évacuation des populations est décidée.

Ces mêmes documents sont également affichés sur les panneaux communaux.

Le dossier d'approbation du Plan de Prévention des Risques d'Inondation par l'Isère et ses affluents en
Combe de Savoie est consultable en Mairie. Voir l'arrêté préfectoral.

Le secrétariat de Mairie sera exceptionnellement fermé au public : 

 

Lundi 17 juin et Mardi 18 juin

 

Lundi 24 juin et Mercredi 26 avril

 

 

En cas d'urgence, merci de vous adresser à Monsieur le Maire ou à ses adjoints.

Coordonnées

Mairie
73390 CHAMOUSSET
Tél. 04.79.36.43.28
Fax 04.79.44.21.41
e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Horaires d'ouverture

Le secrétariat de Mairie est ouvert au public les :

Lundi, mercredi et vendredi : de 9 h 30 à 11 h 30
Mardi  de 14 h à 18 h

Fermé le jeudi